► Documentation
- Epuration des eaux usées domestiques par Filtres plantés de Macrophytes
Recommandations techniques pour la conception et la réalisation, 2005 (CEMAGREF, Agence de l’Eau RMC)
- Guide des procédés extensifs d’épuration des eaux usées adaptés aux petites et moyennes collectivités, 2001 (Commission Européenne, CEMAGREF, Ministère de l’Aménagement, du Territoire et de l’Environnement, Agence de l’Eau, Office International de l’Eau).
- Epuration des eaux usées par filtres plantés de macrophytes - Une étude bibliographique, 1999 (Agence de l’Eau RMC).
- Filières d’épuration adaptées aux petites collectivités, FNDAE n°22, 1998 (Ministère de l’Agriculture et de la Pêche, CEMAGREF, CSTB).
- Le lagunage naturel. Les leçons tirées de 15 ans de pratique en France, 1997, Racault Y. (Groupe de travail SATESE – CEMAGREF).
► Textes réglementaires
- Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1.2 kg DBO5/j (JO du 9 octobre 2009)
- Arrêté du 7 septembre 2009 relatif aux modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif (JO du 9 octobre 2009)
- Arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d’agrément des personnes réalisant les vidanges ... des matières extraites des installations d’assainissement non collectif (JO du 9 octobre 2009)
- Arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d’assainissement… et aux dispositifs d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1.2 kg DBO5/j (JO du 14 juillet 2007)
- Loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (JO du 4 janvier 1992
L’ensemble des textes législatifs concernant l’épuration des eaux usées peuvent être téléchargés sur le site www.environnement.gouv
► Partenaires et liens utiles
- DREAM : Pôle de Compétitivité Eaux et Milieux - www.poledream.org
- Groupe ETCHART - www.groupe-etchart.com
- E.M.N. : Ecole des Mines de Nantes - www.mines-nantes.fr
- Agence LB : Agence de l’Eau Loire Bretagne - www.eau-loire-bretagne.fr
- OSEO : Organisme d’aide au financement et à l’innovation des entreprises - www.oseo.fr
- ANRT : Agence Nationale pour la recherche technologie C@rtel eau : Centre d’appui et de ressources télématiques des élus locaux Eau et Environnement - www.anrt.asso.fr
- OIeau : Office International de l’eau - www.oieau.fr
- CEMAGREF : la Recherche pour l’Ingénierie de l’Agriculture et de l’Environnement - www.cemagref.fr
- IWA : International Water Association - www.iwahq.org
- ASQUAL : Organisme indépendant pour la certification d’applications de géomembranes - www.asqual.com
